Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRANDOM
M. Bachir Sebgag

Numéro de dépôt :
4190862
Date de dépôt :
20/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2025
BRANDOM de Bachir Sebgag

Présentation de la marque BRANDOM

Déposée par voie électronique le 20 juin 2015 par monsieur Bachir Sebgag auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRANDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Bachir Sebgag domicilié(e) 19 AVENUE GABRIEL PERI - 92220 - BAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bachir Sebgag domicilié(e) 19 AVENUE GABRIEL PERI - 92220 - BAGNEUX - France.

La marque BRANDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRANDOM arrivera à expiration en date du 20 juin 2025.

Bachir Sebgag a également déposé les autres marques suivantes : Manuel Estevan


M. Bachir Sebgag - 19 AVENUE GABRIEL PERI - 92220 - BAGNEUX - France


M. Bachir Sebgag - 19 AVENUE GABRIEL PERI - 92220 - BAGNEUX - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.